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Calliope
Concept-Réalisation
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Le marché de travaux
votre construction est assurée
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Responsabilité civile et décennale :
Avant réception, couvre les risques d’effondrement, de catastrophe naturelle. Après réception, les garanties obligatoires selon article 1792 du code civil : Pendant 10 ans, elle garantit les risques menaçant la solidité de l’ouvrage ou le rendant impropre à sa destination. Pendant 2 ans, elle garantit le " bon fonctionnement " des éléments d’équipement, et couvre les dommages aux existants, les conséquences immatérielles consécutives.
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Dommage ouvrage (à la charge du client) :
Elle garantit au maître d’ouvrage le remboursement sans franchise des dommages de nature décennale ou de bon fonctionnement, sans recherche préalable de responsabilité, dans un délai maximum de 90 jours.
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