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Calliope
Concept-Réalisation
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Notre contrat
« marché de travaux » s’établit
En deux exemplaires originaux
Dont un vous sera retourné en
recommandé avec accusé de
réception après signature*.
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Conditions particulières :
Votre identité, vos coordonnées, les assurances, le prix global ferme et définitif, l’énoncé des travaux réservés par le maître d’ouvrage, les délais d’exécution.
Les références des assurances, avec copie des attestations en cours.
L’acte de propriété de votre terrain.
L’accord du permis de construire si vous le possédez déjà.
*chaque page sera paraphée par l’entreprise et les Maîtres d’ouvrage, les signatures et mention manuscrites s’il y a lieu, seront obligatoires là où indiqué.
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Conditions générales :
applicables aux conditions particulières et régissant le marché de travaux.
*chaque page sera paraphée par l’entreprise et les Maîtres d’ouvrage, les signatures et mention manuscrites s’il y a lieu, seront obligatoires là où indiqué.
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Notice descriptive :
Descriptif par poste des travaux compris au prix global ferme et définitif.
Chiffrage et descriptif sommaires des travaux réservés par le maître d’ouvrage, et non compris au marché.
*chaque page sera paraphée par l’entreprise et les Maîtres d’ouvrage, les signatures et mention manuscrites s’il y a lieu, seront obligatoires là où indiqué.
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Planning des paiements :
Planning établit par poste, en pourcentage et en Euro TTC qui vous permet de prévoir le déblocage des sommes en fonction de l’avancement des postes de travaux.
Ce planning sera repris de manière conforme sur les situations de travaux que nous vous présenterons lors de l’avancement du chantier (voir
Notre rubrique comprendre une situation.
Si vous possédez une connexion Internet vous pouvez consulter votre situation de travaux directement à l’aide du code obtenu auprès de notre comptabilité.
*La page sera paraphée par l’entreprise et les Maîtres d’ouvrage, les signatures seront obligatoires en bas de page.
| Télécharger un exemple de situation |
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Les plans de la construction :
plan de masse, plans des différents niveaux, plans des quatre les façades.
*chaque plan sera signé les Maîtres d’ouvrage avec mention manuscrite d’ accord.
Il est IMPERATIF de respecter scrupuleusement les plans du permis de construire.
Toute modification, si elle est réalisable, doit faire l’objet d’un avenant au permis de construire.
Cet avenant doit être effectué par le concepteur initial des plans de permis de construire.
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Notice d’information :
Conforme au modèle type réglementaire (arrêté du 28 novembre 1991).
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Documents à conserver :
- Les plans, la notification du permis de construire.
- Les avenants,
- Les situations et factures,
- Le procès verbal de réception*,
- La signature de levée des réserves* s’il y a lieu.
Les Maîtres d’ouvrages pensent souvent ces documents inutiles, et ont d’autres priorités en fin de construction que cette formalité.
En vérité ces documents vous seront réclamés lors d’un recours postérieur en garantie décennale.
Le PV de réception est une formalité nécessaire et utile autant aux Maîtres d’ouvrage qu’au constructeur, acceptez de consacrer le temps de l’effectuer avant d’entrer dans les lieux.
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